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Marques déposées par la société de MEDEILHAN
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Domaine de Médeilhan
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de Médeilhan
SCEA de MEDEILHAN, société civile agricole

Numéro de dépôt :
4340909
Date de dépôt :
24/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/02/2027
Domaine de Médeilhan de de MEDEILHAN

Présentation de la marque Domaine de Médeilhan

Déposée le 24 février 2017 par la société de MEDEILHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine de Médeilhan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la société de MEDEILHAN domicilié(e) Domaine de Médeilhan - 34450 - VIAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 461 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA de MEDEILHAN, Mme de Saussine Christine domicilié(e) domaine de Médeilhan - 34450 - VIAS - France.

La marque Domaine de Médeilhan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Médeilhan arrivera à expiration en date du 24 février 2027.

de MEDEILHAN a également déposé les autres marques suivantes : La Royale , Mas de l'Olivière , Les dames de Médeilhan


SCEA de MEDEILHAN, société civile agricole - Domaine de Médeilhan - 34450 - VIAS - France - SIREN 424461804


SCEA de MEDEILHAN, Mme de Saussine Christine - domaine de Médeilhan - 34450 - VIAS - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins à indication géographique protégée.